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Marques déposées par GRONNER Jean-Luc
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TOMCASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMCASE
GRONNER Jean-Luc

Numéro de dépôt :
13046
Date de dépôt :
01/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOMCASE

Déposée le 1 août 1979 par GRONNER Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOMCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRONNER Jean-Luc, domicilié(e) Plachy-Buyon 80160 - CONTY. - France.

La marque TOMCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOMCASE est expirée depuis le 1 août 1989.

GRONNER Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : SOUS LE LOGO , THEOREME , BIENTOT , SOON , FUTUR ANTERIEUR , SOUSLELOGOL'ATELIER , BIENTOT , FUTUR IMMEDIAT , SIGNES DES TEMPS , SOON


GRONNER Jean-Luc - Plachy-Buyon 80160 - CONTY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris en d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.